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Marques déposées par LERAY Daniel
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REFERENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFERENCES
LERAY Daniel

Numéro de dépôt :
1221623
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
RENNES
Date d'expiration :
03/12/2002

Présentation de la marque REFERENCES

Déposée le 3 décembre 1982 par LERAY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LERAY Daniel, domicilié(e) 32 rue Mozart, 44470 CARQUEFOU (dossier no 2011773) - France.

La marque REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFERENCES est expirée depuis le 3 décembre 2002.

LERAY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : QUATRE , TECHNIQUES DU SOMMEIL , MEUBLIERS DE LA TRADITION , GUIDES DE LA TRADITION , LITERIE SERVICE


LERAY Daniel - 32 rue Mozart, 44470 CARQUEFOU (dossier no 2011773) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1992 n°2011773 - Publication au BOPI 1992-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Inscription le 15 juillet 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°54596 - Publication au BOPI 1991-07-15

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.